Les demandes de dossiers de candidature sont à adresser au Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon au plus tard le 8 novembre 2017. Pendant la période…
L’UNSA s’affiche pour défendre à la fois le service public, la conception de la fonction publique de carrière, mais également la prise en charge de l’ensemble des personnels travaillant dans…
Pour comprendre le projet de la loi d’habilitation des ordonnances, une analyse du cabinet ORSEU : Le-Zoom-ORSEU-Explicite-Juillet2017 Explications sur : – L’articulation des accords, autrement dit les questions de la…
L’UNSA a été reçue pour la deuxième fois en bilatérale par le Ministre de l’Action et des Comptes publics mercredi 26 juillet 2017. L’UNSA a rappelé son attachement à voir…
L’annonce par le gouvernement d’une baisse du montant des Aides Personnelles au Logement (APL) de 5 € par mois est, pour l’UNSA, inacceptable. La logique selon laquelle, pour réduire la…
Lors du Conseil commun de la Fonction publique du 10 juillet, le ministre de l’action et des comptes publics a confirmé le gel du point d’indice, le retour du jour…
Le Premier Ministre vient de rendre public son premier arbitrage sur le sujet controversé de la pénibilité, c’est-à-dire des conditions de travail qui altèrent gravement, soit la durée de vie,…
Le gouvernement, par la voix de Gerald Darmanin, ministre de l’Action et des comptes publics, a estimé, jeudi 6 juillet, lors des Etats généraux des comptes de la Nation, en…
La décision de réintroduire un jour de carence, annoncée par le ministre Gérald Darmanin lors des États généraux des comptes de la Nation, est profondément injuste car elle nuit…
Rapide retour de la Commission du Dialogue Social du mercredi 5 juillet 2017 Pour mémoire : Ordre du jour de la Commission du Dialogue Social du 5 juillet 2017 : Harmonisation du…
Simone Veil est décédée ce 30 juin. L’UNSA présente ses condoléances à sa famille et salue sa mémoire. En portant la loi du 17 janvier 1975 dépénalisant le recours à…
Ordre du jour de la Commission du Dialogue Social du 5 juillet 2017 : Harmonisation du régime indemnitaire RIFSEEP (suite) Démarche métiers (reprise des travaux) Harmonisation du temps de…
VIGILANCE EMPLOIS DU TEMPS Dans les lycées, la période de mise à jour ou de reconduction des emplois du temps est en cours. Pour permettre à tous les agents des…
Pendant les périodes de forte chaleur, plusieurs agents du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sont exposés à des situations extrêmes dans le cadre de leur travail. L’UNSA écrit à la Directrice…
Le bac, ça commence aujourd’hui ! Merci à tous les collègues investis et notamment les agents techniques des établissements d’enseignements de la Région, acteurs majeurs du service public, souvent invisibles…
COMITÉ D’HYGIENE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Ordre du jour du CHSCT du 12 juin 2017 RÉUNION DU 12 JUIN 2017 – 14 h 00 Salle Edgar Faure –…
Déclaration préalable de l’UNSA au CHSCT du 8 juin 2017 * * * * * L’UNSA constate une augmentation de la souffrance au travail au Conseil régional : stress au…
Un CHSCT extraordinaire est organisé ce jeudi 8 juin 2017 à Dijon sur le thème spécifique de la souffrance au travail. Les représentants du personnel UNSA siègent en CHSCT et portent…
Décret 2016-596 du 12 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale. Décret 2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes…
Décret n°88-547 du 6 mai 1988 portant statut particulier du cadre d’emplois des agents de maîtrise territoriaux Décret n° 2016-1383 du 12 octobre 2016 modifiant le décret n° 88-548 du…
Retour sur le Comité technique du 30 mars 2017 Rappel de l’ordre du jour : Modification de la carte des emplois et du tableau des effectifs (avis requis) Point sur…
Les CAP sont à tout juste terminées (on attend les arrêtés de la Présidente pour analyser sérieusement) qu’il faut reprendre avec un comité technique qui se tiendra aujourd’hui à Dijon.…
Vos représentants UNSA consultent depuis 6 jours les rapports d’évaluation des agents dans la perspective des CAP du 24 mai. Il a été constaté de graves insuffisances dans le processus…
L’UNSA vous informe. La note aux agents des lycées qui visiblement a fait l’objet d’une diffusion très confidentielle de la part de l’administration, l’UNSA n’a pas été en…
Retour sur la CDS du 11 mai #ActionSociale #RIFSEEP (régime indemnitaire) 1ère Partie : harmonisation de l’action sociale (1ère réunion) Propos préalable de l’UNSA : Globalement, la première lecture des…
Le dernier numéro de la lettre de l’UNSA. Ce numéro contient un dossier spécial sur la procédure de révision de son évaluation annuelle. Bonne lecture. 07 Journal UNSA 15 mail 2017 –…
Les résultats du second tour de l’élection présidentielle sont sans appel : Macron 66,1 % – Le Pen 33,9 %. L’UNSA salue ce sursaut républicain qui, en portant Emmanuel Macron à…
La procédure permettant à un fonctionnaire d’exercer sur deux grades au cours d’une carrière vient d’être publiée au JO du 4 mai 2017. Pour l’UNSA, cet élément est essentiel car…
Suite à la mobilisation de l’UNSA en Comité Technique et par courrier, le 1er Vice-Président de la Région Michel Neugnot nous apporte enfin des premières réponses : Michel Neugnot écrit…
* * * En Bourgogne-Franche-Comté, les responsables syndicaux de l’UNSA considèrent que les valeurs et le projet de Mme Le Pen sont incompatibles avec leur exigence pour la préservation des…
La création de Dijon Métropole génère des questions notamment pour les agents des lycées qui seraient potentiellement transférés et quitteraient donc le Conseil régional. L’UNSA demande des informations et des…
Le numéro 6 de la lettre de l’UNSA est en ligne. 06 Journal UNSA 15 avril 2017 – spécial catégorie B PPCR
Deux circulaires en lien avec le temps de travail dans la fonction publique et la prévention et le contrôle des absences pour raison de santé, signées le 31 mars 2017,…
Hélène JAMARD Cheffe de service Pilotage des Ressources Humaines DIR RESSOURCES HUMAINES DGA RESSOURCES DIR GENERALE DES SERVICES Helene.Jamard@bourgognefranchecomte.fr +33363642048
Au Comité Technique (CT) Stéphane MATTHEY Direction Europe et Rayonnement International Anne LASTENNET Direction de la Culture Culture, Sport, Jeunesse et Vie associative Catherine ANGONIN Direction Agriculture et forêt Isabelle…
Introduction M Neugnot : -Présentation du nouveau directeur de cabinet. – Cadrage de la base de négociation sur le RIFSEEP : à partir du référentiel métiers pour les agents du siège, l’ancien…
Au JO, le décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique : L’article 28 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet…
Dans le cadre de la CDS qui doit se tenir aujourd’hui à 14h, l’UNSA a adressé ces propositions à la Madame la Directrice Générale des Services. Pour mémoire, deux points…
La CDS se tient aujourd’hui, d’après la DRH, cette réunion de négociation sera introduite par Michel NEUGNOT et se déroulera en présence de Valérie CHATEL, directrice générale des services, d’Eric…
La formation des agents est un enjeu prioritaire afin de garantir une fonction publique territoriale qualifiée. Aussi, dans le cadre de l’harmonisation du rapport d’avancement de grade et de promotion interne,…
Médecins agréés Ils sont en charge d’évaluer les aptitudes. Les médecins agréés ne s’occupent que des fonctionnaires titulaires. Ils doivent contrôler l’aptitude médicale à la qualité de fonctionnaire. Les missions…
Le médecin de prévention, ne délivre pas d’aptitude mais peut conseiller des restrictions liées à l’état de santé de l’agent. Il est habilité à proposer…
I. – Les adjoints administratifs territoriaux sont chargés de tâches administratives d’exécution, qui supposent la connaissance et comportent l’application de règles administratives et comptables. Ils peuvent être chargés d’effectuer divers…
Les membres du cadre d’emplois participent à la conception, à l’élaboration et à la mise en oeuvre des politiques décidées dans les domaines administratif, financier, économique, sanitaire, social, culturel, de…
Les ingénieurs territoriaux exercent leurs fonctions dans tous les domaines à caractère scientifique et technique entrant dans les compétences d’une collectivité territoriale ou d’un établissement public territorial, notamment dans les…
I. ― Les membres du cadre d’emplois des techniciens territoriaux sont chargés, sous l’autorité d’un supérieur hiérarchique, de la conduite des chantiers. Ils assurent l’encadrement des équipes et contrôlent les…
Les agents de maîtrise sont chargés de missions et de travaux techniques comportant notamment le contrôle de la bonne exécution de travaux confiés à des entrepreneurs ou exécutés en régie,…
Les adjoints techniques territoriaux sont chargés de tâches techniques d’exécution. Ils exercent leurs fonctions dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, de la voirie et des réseaux divers, des…
Les rédacteurs territoriaux sont chargés de fonctions administratives d’application. Ils assurent en particulier des tâches de gestion administrative, budgétaire et comptable, et participent à la rédaction des actes juridiques. Ils…
Les adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement appartiennent à la communauté éducative. Ils sont chargés des tâches nécessaires au fonctionnement des services matériels des établissements d’enseignement, principalement dans les domaines…
Cat. CADRES D’EMPLOIS DECRETS STATUTAIRES Filière administrative A Administrateurs territoriaux 87-1097 modifié du 30-12-1987 A Attachés territoriaux 87-1099 modifié du 30-12-1987 A Secrétaires de mairie 87-1103 modifié du 30-12-1987…
Source : Décret n° 87-1100 du 30.12.87 modifié (JO du 31.12.87) Décret n° 82-1105 du 23.12.82 modifié (JO du 27.12.82) Décret n° 87-1099 du 30.12.87 modifié (JO du…
L’administration doit obligatoirement vous informer de la possibilité de vous faire assister par un ou plusieurs défenseurs UNSA choix même si les sanctions envisagées ou prononcées sont l’avertissement ou le…
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions relatives à la fonction publique territoriale Décret n°89-677 du 18…
L’administration ne peut prononcer de sanctions autres que celles prévues par les textes législatifs et réglementaires. Une sanction non prévue par la loi est illégale et qualifiée de « sanction…
La sanction disciplinaire est une décision discrétionnaire d’ordre professionnel qui relève de la seule compétence de l’autorité territoriale. Il appartient à l’autorité territoriale d’apprécier la gravité de la faute commise…
Les fonctionnaires partent plus tôt en retraite que les salariés du privé ! FAUX L’âge légal est le même pour tous. Aujourd’hui l’âge moyen de départ en retraite est sensiblement le même pour…
Le décret N°67-624 du 23 juillet 1967 et les arrêtés des 11 août 1975 et du 30 août 2001 précisent les modalités d’attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes et…
Les agents du Conseil départemental de la Côte d’Or veulent des réponses, le syndicat UNSA du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté se fait écho de leurs légitimes demandes ! Copie du…
Transport scolaires dans le Jura A quelques mois du transfert de compétences, le Président du Conseil Départemental 39 décide de déménager tous les agents concernés ! Vous trouverez ci-dessous le…
Le numéro 5 de la lettre de l’UNSA est en ligne. 05 Journal UNSA 1er mars 2017 – special Avancement PPCR C copie
Notre syndicat a bien été reçu jeudi après-midi par la Présidente du Conseil régional Marie-Guite Dufay en présence du Premier Vice-Président Michel Neugnot, de la DGS, du DGA, de la…
Dans le cadre de la protestation en intersyndicale qui a conduit au boycott de la dernière CDS, la Présidente du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté recevra aujourd’hui les syndicats . Vous…
Dans le cadre de la venue du Président de la République ce jour à Dijon, une délégation de l’UNSA doit être reçue pour évoquer plusieurs sujets. Un des points qui…
Agents d’encadrement dans les lycées de Bourgogne-Franche-Comté, le courrier de l’UNSA adressé à la Présidente pour vous soutenir et demander une juste revalorisation de vos responsabilités est ici 2017-03-15Courrierencadrants. Vous pouvez compter…
Dialogue social en Bourgogne-Franche-Comté : nouvelles propositions de l’administration @region_BFC sur le temps de travail inacceptables. Refus de tous les syndicats du Conseil régional de #Bourgognefranchecomte de siéger dans…
Le dernier numéro de la lettre de l’UNSA. Ce numéro contient un dossier spécial sur les nouvelles règles concernant le cumul d’activités Bonne lecture. 04 Journal UNSA 15 février 2017…
Chaque année, le 8 mars, à l’occasion de la journée de la Femme, les citoyens et les autorités se mobilisent pour l’égalité hommes-femmes La France s’est dotée d’un grand nombre…
Le décret modificatif à l’organisation des carrières des agents de catégorie C de la Fonction Publique Territoriale a été voté au CSFPT par l’UNSA. Il va faciliter les promotions des…
L’UNSA se donne comme mission de développer en France, en Europe et dans le monde un mouvement syndical réformiste, fort et uni, dans le respect des grands principes suivants : attachement…
https://mail.bourgognefranchecomte.fr/owa/
Souffrance au travail : le médecin de prévention Ai-je droit à une bonification au titre du handicap ? Mon temps de service peut-il être aménagé ? Quand contacter le médecin de prévention?…
La commission des affaires sociales de l’assemblée nationale a adopté le 15 février le rapport de la mission parlementaire sur l’épuisement professionnel. L’UNSA se félicite de voir dans les conclusions…
Retour sur la Commission du Dialogue Social du jeudi 16 février 2016 Ordre du jour : M. GUILLOU précise l’ordre du jour qui porte sur le règlement du temps de…
Retour sur la réunion du dialogue social du jeudi 9 février 2017 avec Michel Neugnot, 1er vice-Président du Conseil régional de BFC L’ordre du jour de cette première réunion de l’année…
Contacts – Les assistantes sociales Pour les agents du siège (site de Dijon), du CREPS, des lycées de Saône et Loire, et de la Nièvre : Emilie Cottin / 06…
1.Cadre général du T.S.D L’autorité territoriale a choisi de mettre en place le travail en site distant (TSD) pour assurer la continuité de l’activité des directions dans le respect…
1.Définition Le télétravail désigne toute forme d’organisation du travail utilisant les technologies de l’information et de la communication dans laquelle un travail qui aurait pu être exécuté dans les locaux…
Décret Décret n° 82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique Tableau des correspondances entre les indices bruts (IB) et les indices majorés (IM) …
L’UNSA s’est fortement engagée pour mettre en place un fonds de secours au Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté (Courrier de demande de création d’un fonds de secours géré par les assistantes…
Rappel Lorsqu’un agent est victime d’un accident du travail même bénin, il est obligatoire : • qu’il fasse la déclaration auprès d’un supérieur hiérarchique dans les 48 heures,…
Élections dans les Très Petites Entreprises de Bourgogne-Franche-Comté : percée de l’UNSA dans la région ! Les résultats des élections des Très Petites Entreprises (TPE), qui se sont déroulées du…
Les prochaines CAP se tiennent jeudi 2 février 2017 à Besançon. CAP A 14h00 CAP B 14h30 CAP C 15h00 Elles portent sur des dossiers de disponibilité, renouvellement de disponibilité,…
Alors que des transformations écologiques et technologiques profondes bouleversent l’économie, l’emploi et la société, sur arrière-plan de montée inquiétante des populismes et des nationalismes, le Bureau National de l’UNSA a…
qui_fait_quoi_version_web_novembre_2017
Note 2018-01-29 Les absences pour rdv médicaux V1
Laïcité, démocratie, solidarité, liberté, humanisme, justice sociale et réformisme 7 valeurs fondatrices autour desquelles se sont réunies les organisations constitutives de l’Union Nationale des Syndicats Autonomes. L’UNSA…
Article 1 Les dispositions du présent décret sont applicables : 1° Aux fonctionnaires mentionnés à l’article 2 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée ; 2° Aux agents contractuels…
Article 1 Le présent décret est applicable aux fonctionnaires mentionnés à l’article 2 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée, aux agents contractuels et aux personnes auxquelles une disposition…
Le dernier numéro de la lettre de l’UNSA. Ce numéro contient un dossier spécial sur la réforme PPCR avec toutes les nouvelles grilles pour les catégories C applicables au 1er…
Pour en savoir plus : Les demandes de l’UNSA : 2016-12-09 Courrier DGS sur la VAP 2016-12-09 Courrier harmonisation des chèques déjeuner 2016-12-12 Courrier postes au mouvement pour les…
Un Compte Personnel de Formation (CPA) sera également créé pour les agents publics. L’ordonnance votée au CCFP sera présentée au Conseil des Ministres le 18 janvier. Le 12 janvier 2016,…
Constitution d’un dossier de validation des services accomplis en qualité d’agents non titulaires : 6 mois pour répondre à l’administration en cas de demande de pièces complémentaires. Le décret n°…
Rencontre avec la Présidente du 11 janvier 2017 Une délégation de l’UNSA a rencontré la Présidente du Conseil régional ce mercredi 11 janvier 2017 (en présence de Michel NEUGNOT…
En réponse à la demande de l’UNSA de revoir le fonctionnement du dialogue social au Conseil régional, une délégation de l’UNSA sera reçue mercredi par la Présidente du Conseil régional. Evidemment,…
Grève au Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté le 12 janvier prochain : la position de l’UNSA * * * En ce début d’année 2017, trois syndicats sur cinq au Conseil régional de…
Depuis le 1er janvier 2017, le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté compte 22 nouveaux collègues dans ses effectifs (11 titulaires et 11 contractuels). En effet, le décret du 1er août 2016 portant…
Ma 1ère résolution de 2017, j’adhère ou je ré-adhère à l’UNSA ! rejoignez-nous.unsa-crbfc.eu #UNSA #BourgogneFrancheComté Télécharger le bulletin d’adhésion 2017