Ordre du jour de la CDS du 3 mai 2018
L’ordre du jour de la CDS du 3 mai 2018 est le suivant :
- Compte personnel d’activité (CPA)
- Protocole électoral (élections du 6 décembre 2018)
- Fonds de secours
L’ordre du jour de la CDS du 3 mai 2018 est le suivant :
Retour sur la Commission du dialogue sociale du jeudi 13 septembre 2018 Note de l’UNSA : il est rappelé que les CDS (Commissions de Dialogue Social) sont des réunions de concertation Administration / représentants du personnel, préalables aux Comités techniques. Les sujets présentés en CDS sont ensuite retravaillés (ou pas) par l’administration pour une nouvelle…
Retour sur le Comité technique du 30 mars 2017 Rappel de l’ordre du jour : Modification de la carte des emplois et du tableau des effectifs (avis requis) Point sur le transfert de la compétence transports (avis requis) Dissolution de l’association Bourgogne-Franche-Comté Europe (BFCE) et reprise de l’activité du bureau BFCE par la région (avis…
On progresse ! Comme demandé par l’UNSA, la Commission du Dialogue Social du jour à un ordre du jour et on a même reçu un support, un document écrit sur les jours de congés (propositions de l’administration), faut y mettre bcp d’énergie, on tient la bonne direction : 1. Données statistiques sur les agents malades ou présumés…
Ordre du jour du CHSCT du 15 octobre à Besançon – Salle Edgar Faure Approbation du procès-verbal du CHSCT du 19 juin 2018 (Avis requis) Actions mises en place depuis le dernier CHSCT Procédure de nomination et de mission des Assistants de prévention (Avis requis) Diagnostic RPS Convention FIPHFP Référentiel et procédure EPI siège (Avis…
Voici l’ordre du jour du Comité technique du 10 janvier 2018 . Présentation du bilan social 2016 . Dématérialisation des entretiens professionnels . Fusion des établissements Niepce et Balleure . Présentation des ratios concernant l’échelon spécial (Avancement à l’échelon spécial/la classe exceptionnelle sur les grades d’attaché hors classe, administrateur général, ingénieur hors classe et ingénieur…
Ordre du jour du CHSCT du 16 juin 2020 Actions mises en place depuis les derniers CHSCT Rapports annuels de la médecine préventive de l’année 2019 Bilan des accidents du travail et maladies professionnelles de l’année 2019 Intervention d’un agent chargé de la fonction d’Inspection au sein de la collectivité Plans « fortes chaleurs »…