La prochaine Commission du Dialogue Social se tiendra le 7 octobre après-midi, voici l’ordre du jour prévisionnel : Présentation des résultats de l’enquête quantitative sur le Télétravail 2. Mise à…
L’administration organise en urgence un Comité technique de recours ce jeudi 1er octobre pour faire passer en force deux mesures : supprimer deux postes du Lycée Germaine Tillion pour les…
Ordre du jour du CHSCT du 16 juin 2020 Actions mises en place depuis les derniers CHSCT Rapports annuels de la médecine préventive de l’année 2019 Bilan des accidents du…
Rapport n°1 sur les actions mises en place depuis le CHSCT du 7 mai : Plan de reprise d’activité (PRA) des services administratifs Élargissement des Plans de Continuité d’activité des…
Approbation du procès-verbal du comité technique qui s’est tenu le 11 février 2020 Modification des tableaux des effectifs siège et lycées et présentation de mesures de réorganisation Evolution du dispositif…
On progresse ! Comme demandé par l’UNSA, la Commission du Dialogue Social du jour à un ordre du jour et on a même reçu un support, un document écrit sur les…
Un Comité d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) extraordinaire sera organisé le lundi 9 mars 2020. Deux sujets prioritaires sont inscrits à l’ordre du jour : Information…
Ordre du jour du CHSCT du 18 février 2020 : Actions mises en place depuis le dernier CHSCT Etude RPS et conditions de travail (services administratifs) Règlement Intérieur en santé…
Bilans des actions mises en place depuis le dernier CHSCT Etude RPS et conditions de travail : Plan d’actions Programme triennal de prévention des risques professionnels 2020-2022 Droit à la…
Le CHSCT du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté se réunit jeudi 13 juin après-midi, voici l’ordre du jour : Actions mises en place depuis le dernier CHSCT Convention de médecine avec…
1. Présentation du bilan social du conseil régional pour l’année 2018 Gros travail des services de DRH pour permettre à vos représentants du personnel d’avoir accès à des informations organisées…
Harmonisation de la Convention d’objectifs et moyens avec les lycées de Bourgogne-Franche-Comté Un 1er rapport présenté par l’administration sur l’harmonisation des Conventions d’objectifs et moyens avec les lycées de Bourgogne-Franche-Comté…
R Rappel de l’ordre du jour Présentation du protocole d’accord syndical (nous n’avons pas encore le document support). Mise en place d’une nouvelle formule de télétravail à l’attention des…
La prochaine Commission du Dialogue Social se tiendra ce jeudi 18 octobre de 10h00 à 14h00. L’ordre du jour porte sur des dossiers très importants que l’UNSA a souhaité voir…
Ordre du jour du CHSCT du 15 octobre à Besançon – Salle Edgar Faure Approbation du procès-verbal du CHSCT du 19 juin 2018 (Avis requis) Actions mises en place depuis…
CDS DIJON (salle 112) 08/02/2018 BESANCON 01/03/2018 DIJON (salle 112) 03/05/2018 DIJON (salle 112) 14/06/2018 DIJON (salle 112) 13/09/2018 DIJON (salle 112) 18/10/2018 Comité technique DIJON (salle des séances) 20/03/2018…
Retour sur la Commission du dialogue sociale du jeudi 13 septembre 2018 Note de l’UNSA : il est rappelé que les CDS (Commissions de Dialogue Social) sont des réunions de…
La première Commission du dialogue social (CDS) de rentrée se tiendra le jeudi 13 septembre 2018, voici l’ordre du jour communiqué par l’administration : Mise en place d’astreintes au sein…
Retour sur la Commission de Dialogue Social (CDS) du 3 mai 2018 Pour mémoire, ordre du jour Relevé de décisions de la CDS du 15 mars 2018 Compte personnel d’activité…
L’ordre du jour de la CDS du 3 mai 2018 est le suivant : Compte personnel d’activité (CPA) Protocole électoral (élections du 6 décembre 2018) Fonds de secours
Ordre du jour du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), du 26 mars 2018 : . Approbation du procès-verbal du CHSCT du 11 décembre 2017 (Avis requis)…
L’UNSA a fait une déclaration préalable sur deux sujets (Déclaration préalable UNSA Comité technique du 20 mars 2018) : Apprentissage : Le Gouvernement a décidé de transférer aux branches professionnelles la compétence…
Les réponses de l’administration aux questions de l’UNSA pour le Comité technique du 10 janvier 2018 1.Versement de la Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA) L’arrêté fixant au titre…
Voici l’ordre du jour du Comité technique du 10 janvier 2018 . Présentation du bilan social 2016 . Dématérialisation des entretiens professionnels . Fusion des établissements Niepce et Balleure .…
Retour sur le Comité technique du 30 mars 2017 Rappel de l’ordre du jour : Modification de la carte des emplois et du tableau des effectifs (avis requis) Point sur…