JORF n°0126 du 3 juin 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR 1 Décret du 1er juin 2018 portant promotion https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036976488&dateTexte=&categorieLien=id DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE 2 Arrêté du 17 mai 2018 portant ouverture au titre de l’année 2018…
JORF n°0125 du 2 juin 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX PREMIER MINISTRE 1 Arrêté du 31 mai 2018 modifiant l’arrêté du 10 mai 2010 portant création d’une commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires de droit public de la direction de l’information légale et administrative https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036974693&dateTexte=&categorieLien=id…
BFC 89 Assistant de gestion administratif et financier (H/F) pour la Direction des Moyens Généraux Site : Siège Dijon Catégorie : C Date limite : 22/06 bfc_89
BFC 1067 Agent de maintenance (H/F) pour la Direction des Moyens Généraux. Site : Siège Besançon Catégorie : C Date limite : 22/06 bfc_1067
BFC 1140 Assistant de vérification et d’exécution des marchés publics (h/f) pour le service administratif et financier du pôle Mobilités, territoires et transition énergétique. Site : Siège Besançon Catégorie : C Date limite : 22/06 bfc_1140
BFC 1174 Directeur (H/F) pour la Direction de l’économie. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_1174
BFC 1238 Chargé de mission animation territoriale (H/F) pour la Direction formation professionnelle des demandeurs d’emploi. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_1238
BFC 1273 Chargé de mission gares et points d’arrêts routiers Franche-Comté (H/F) pour la Direction Transports et infrastructures. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_1273
BFC 1366 Chef de service (H/F) pour la Direction prospective. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_1366
BFC 1369 Chargé de mission culture (art contemporain et éducation artistique et culturelle) (H/F) pour la Direction culture jeunesse et sport. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_1369
BFC 1779 Directeur (H/F) pour la Direction de la formation professionnelle des demandeurs d’emploi. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_1779
BFC 1782 Technicien informatique – administrateur – systèmes réseaux (H/F) pour la Direction des systèmes d’information. Site : Siège Besançon Catégorie : B Date limite : 22/06 bfc_1782
BFC 1880 Gestionnaire administratif et financier (H/F) pour la Direction formation professionnelle des demandeurs d’emploi. Site : Siège Besançon Catégorie : B Date limite : 22/06 bfc_1880
BFC 1905 Chargé de mission évaluation (H/F) pour la Direction évaluation et performance. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_1905
BFC 20046 Préventeur (H/F) pour la Direction des ressources humaines Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_20046
BFC 20152 Chargé de mission service public efficacité énergétique (SPEE) « développement et marketing » (H/F) pour la Direction Transition énergétique. Site : Siège Besançon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_20152
BFC 20201 Chef de projet opendata et RGPD (H/F) pour la Direction prospective. Site : Siège Dijon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_20201
BFC 20279 Chargé de mission opérateurs TPE-ESS Bourgogne (H/F) pour la Direction de l’économie. Site : Siège Dijon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_20279
BFC 20442 Journaliste – rédacteur (H/F) pour la Ddirection communication et relation avec les citoyens. Site : Siège Dijon Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_20442
BFC 20506 BIS Chargé de gestion FEADER – P6 (h/f) pour la Direction de l’aménagement du territoire et du numérique. Site : Siège Dijon Catégorie : B Date limite : 22/06 bfc_20506_bis
BFC 90087 BIS Chargé d’études techniques – unité territoriale de l’Yonne (H/F) pour la Direction Mobilités du quotidien. Site : 89 – Yonne Catégorie : A Date limite : 22/06 bfc_90087_bis
BFC 90114 BIS Chargé de gestion et d’instrumentation FEADER (h/f) pour la Direction Europe et rayonnement international Site : Siège Dijon Catégorie : B C Date limite : 22/06 bfc_90114_bis
JORF n°0124 du 1 juin 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L’INTERIEUR 1 Décret n° 2018-425 du 30 mai 2018 modifiant l’article D. 15-1-6 du code de procédure pénale https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036969968&dateTexte=&categorieLien=id 2 Décret n° 2018-426 du 31 mai 2018 portant diverses dispositions relatives à l’allocation pour demandeur d’asile https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036969978&dateTexte=&categorieLien=id…
Le 3ème chantier sur la rémunération des agents publics a été ouvert par Olivier Dussopt le 28 mai 2018. Il s’agit, selon les mots du ministre, de « sécuriser le pouvoir d’achat des agents et de mieux reconnaître l’engagement et l’implication des agents pour le service public ». Pour l’UNSA, ce chantier est essentiel car la rémunération…
Déclaration préalable de l’UNSA au Comité technique du 31 mai 2018 Le Ministère de L’Éducation Nationale a annoncé la suppression des CIO au motif que l’information sur les voies de formation et les métiers devrait désormais être traitée dans un cadre régional. Les DRONISEP (Délégations Régionales de l’Office National d’Information sur les Enseignements et…
JORF n°0123 du 31 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L’INTERIEUR 1 Décret n° 2018-411 du 29 mai 2018 portant application de l’article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure au Grand Prix de France de Formule 1 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036963874&dateTexte=&categorieLien=id 2 Décret n° 2018-412 du 30 mai…
FC 147 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Nelson Mandela à AUDINCOURT (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_147
FC 167 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Luxembourg à VESOUL (70) Site : 70 – Haute-Saône Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_167
FC 189 Cuisinier (H/F) pour le Lycée Paul-Emile Victor à CHAMPAGNOLE (39) Site : 39 – Jura Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_189
FC 262 Agent d’entretien (H/F) pour le l’EREA Alain Fournier à BESANÇON (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_262
FC 280 Agent de maintenance spécialité installations sanitaires et thermiques (H/F) pour le Lycée Pierre Adrien Paris à BESANÇON (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_280
FC 316 Agent de maintenance polycompétent (H/F) pour le Legta Granvelle à Dannemarie-sur-Crête (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_316
FC 329 Agent d’entretien (H/F) pour LEGTA Granvelle à Dannemarie sur Crête (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_329
FC 410 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Louis Pergaud à Besançon (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_410
FC 422 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Les Huisselets à Montbéliard et/ou Bethoncourt (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_422
FC 501 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Cuvier à Montbéliard (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_501
FC 543 Aide de cuisine (H/F) pour le Lycée Jacques Duhamel à Dole (39) Site : 39 – Jura Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_543
FC 555 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Jacques Duhamel à Dole (39) Site : 39 – Jura Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_555
FC 558 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Jacques Duhamel à Dole (39) Site : 39 – Jura Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_558
FC 624 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Jean-Michel à Lons-le-Saunier (39) Site : 39 – Jura Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_624
FC 630 Agent de maintenance Polycompétent (H/F) pour le LP Le Corbusier à Lons-le-Saunier (39) Site : 39 – Jura Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_630
FC 662 Cuisinier (H/F) pour le LP Pierre Vernotte à Moirans en Montagne (39) Site : 39 – Jura Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_662
FC 696 Agent de maintenance polycompétent (H/F) pour le Lycée Pontarcher à Vesoul (70) Site : 70 – Haute-Saône Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_696
FC 782 Responsable de restauration (H/F) pour le Lycée Victor Hugo à Besançon (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : B Date limite : 13/06 fc_782
FC 805 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Victor Hugo à Besançon (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_805
FC 991 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Jules Haag (Site Labbé) à Besançon (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_991
FC 1565 Un agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Xavier Marmier à Pontarlier (25) Site : 25 – Doubs Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1565
FC 1615 Responsable service général (H/F) pour le Lycée Edouard Belin à Vesoul (70) Site : 70 – Haute-Saône Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1615
FC 1636 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Edouard Belin à Vesoul (70) Site : 70 – Haute-Saône Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1636
FC 1654 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Gustave Courbet à Belfort (90) Site : 90 – Territoire de Belfort Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1654
FC 1662 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Raoul Follereau à Belfort (90) Site : 90 – Territoire de Belfort Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1662
FC 1681 Agent d’entretien (H/F) pour le LEGTA Quelet à Valdoie (90) Site : 90 – Territoire de Belfort Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1681
FC 1725 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Raoul Follereau à Belfort (90) Site : 90 – Territoire de Belfort Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1725
FC 1742 Agent d’entretien (H/F) pour le Lycée Diderot à Bavilliers (90) Site : 90 – Territoire de Belfort Catégorie : C Date limite : 13/06 fc_1742
Décret n°95-1018 du 14 septembre 1995 fixe la répartition des fonctionnaires territoriaux en groupes hiérarchiques en application de l’article 90 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Les fonctionnaires territoriaux sont répartis en six groupes hiérarchiques. Chacune des catégories A, B et C comporte deux groupes….
JORF n°0122 du 30 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX PREMIER MINISTRE 1 Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l’arrêté du 26 août 2011 modifié portant création des comités techniques des services du Premier ministre et des établissements publics administratifs placés sous la tutelle du Premier ministre https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036957874&dateTexte=&categorieLien=id MINISTERE…
JORF n°0121 du 29 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE 1 Arrêté du 28 mai 2018 portant nomination à la présidence de la République https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036950308&dateTexte=&categorieLien=id DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L’INTERIEUR 2 Arrêté du 17 mai 2018 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2015 ouvrant droit à la prime…
CRBFC Effectifs siege au 01 07 2018
Fiches métiers présentées à la CDS du 1er mars 2018 SERVICE GÉNÉRAL Responsable des services techniques : Fiche démarche métier responsable des services techniques MARS 2018 Responsable entretien général : Fiche démarche métier responsable entretien général MARS 2018 Agent d’accueil : Fiche démarche métier Agent Accueil MARS 2018 Agent d’entretien : Fiche démarche métier agent entretien MARS 2018 Lingère : Fiche…
Les agents disposent d’un droit à congés annuels qui est fixé à 5 fois les obligations hebdomadaires de service pour une année de service accompli (art. 1er, décret n°85-1250). Les obligations hebdomadaires de service s’apprécient en jours ouvrés. En pratique, pour un agent à temps plein, soit 35 heures par semaine, effectuant son service du lundi…
B-10028-18 Cuisinier (H/F), au sein du lycée Anna Judic à SEMUR-EN-AUXOIS (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10028-18
B-10088-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Carnot à DIJON (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10088-18
B-10101-18 Responsable entretien général (H/F) pour le lycée Carnot à DIJON (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : B Date limite : 13/06 b-10101-18
B-10120-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée professionnel Henry Moisand à LONGCHAMP (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10120-18
B-10130-18 Cuisinier (H/F) pour le lycée Le Castel à DIJON (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 28/05 b-10130-18
B-10290-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Stéphane Liégeard à BROCHON (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10290-18
B-10446-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Simone Weil à DIJON (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10446-18
B-10483-18 Agent d’entretien (H/F) pour le LEGTA Beaune Viti Agro Campus à BEAUNE (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10483-18
B-10553-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Romain Rolland à CLAMECY (58) Site : 58 – Nièvre Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10553-18
B-10582-18 Cuisinier (H/F) pour le lycée Raoul Follereau à NEVERS (58) Site : 58 – Nièvre Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10582-18_2018-05-25_11-34-3_750
B-10620-18 Responsable des services techniques (H/F) pour le lycée Alain Colas à NEVERS (58) Site : 58 – Nièvre Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10620-18
B-10641-18 Agent de maintenance en installations sanitaires et thermiques (H/F) pour le lycée Jules Renard (EMOP) à NEVERS (58) Site : 58 – Nièvre Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10641-18
B-10769-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée professionnel Claudie Haigneré à MONTCEAU-LES-MINES (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10769-18
B-10814-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Lamartine à MACON (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10814-18
B-10906-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Henri Parriat à MONTCEAU-LES-MINES (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10906-18
B-10937-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Henri Parriat à MONTCEAU-LES-MINES (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10937-18
B-10958-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée professionnel Alexandre Dumaine à MACON (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-10958-18
B-11036-18 Cuisinier (H/F) pour le lycée Mathias à CHALON-SUR-SAONE (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11036-18
B-11123-18 Aide de cuisine (H/F) pour le lycée Bonaparte à AUTUN (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11123-18
B-11137-18 Agent de lingerie (H/F) pour le lycée Bonaparte à AUTUN (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11137-18
B-11249-18 Responsable de maintenance, spécialité « installations électriques, sanitaires et thermiques » (H/F) pour le lycée Nicéphore Niepce à CHALON-SUR-SAONE (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11249-18
B-11267-18 Agent d’entretien » (H/F) pour le lycée La Prat’s à CLUNY (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11267-18
B-11287-18 Agent d’entretien » (H/F) pour le LEGTA Lucie Aubrac à DAVAYE (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11287-18
B-11293-18 Agent de maintenance en installations électriques (H/F) pour le LEGTA Lucie Aubrac à DAVAYE (71) Site : 71 – Saône-et-Loire Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11293-18
B-11342-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Jacques Amyot à AUXERRE (89) Site : 89 – Yonne Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11342-18
B-11359-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Jean-Joseph Fourier à AUXERRE (89) Site : 89 – Yonne Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11359-18
B-11486-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Parc des Chaumes à AVALLON (89) Site : 89 – Yonne Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11486-18
B-11548-18 Agent de maintenance en espaces verts et installations sportives (H/F) pour le lycée Louis Davier à JOIGNY (89) Site : 89 – Yonne Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11548-18
Définir un nouveau modèle de dialogue social ne peut pas se traduire par une détérioration des droits des agents publics. La présentation, le 25 mai, par la DGAFP, au nom du gouvernement, d’un scénario pour les futures CAP (Commissions Administratives Paritaires) et CCP (Commissions Consultatives Paritaires), élues en 2022, est en contradiction avec les concepts…
B-11643-18 Responsable de restauration (H/F) pour l’EPLEFPA Terres de l’Yonne- Auxerre – La Brosse à VENOY (89) Site : 89 – Yonne Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11643-18
B-11661-18 Agent d’entretien (H/F) pour le lycée Alain Colas à NEVERS (58) Site : 58 – Nièvre Catégorie : C Date limite : 13/06 b-11661-18
B-90012-18 Agent d’entretien (H/F) pour le CREPS de Bourgogne-Franche-Comté à DIJON (21) Site : 21 – Côte d’Or Catégorie : C Date limite : 13/06 b-90012-18
Chargé de mission foncier (H/F) pour la direction patrimoine et gestion immobilière – CDD 4 mois Site : Siège Dijon Catégorie : A Date limite : 17/06 bfc_20327_-_cdd_dpgi_charge_de_mission_foncier
Toute l’équipe de l’UNSA souhaite une très belle journée de fête à toutes les mamans militantes, adhérentes ou sympathisantes de Bourgogne-Franche-Comté !
JORF n°0120 du 27 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX PREMIER MINISTRE 1 Arrêté du 25 mai 2018 modifiant l’arrêté du 17 janvier 1986 portant création de commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires des services du Premier ministre https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036945785&dateTexte=&categorieLien=id 2 Arrêté du 25 mai 2018…
JORF n°0119 du 26 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX PREMIER MINISTRE 1 Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l’arrêté du 6 septembre 2011 relatif à la création du comité technique d’établissement public de l’Ecole nationale d’administration https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036943890&dateTexte=&categorieLien=id MINISTERE DE L’INTERIEUR 2 Arrêté du 4 mai 2018 fixant les…
Le prochain Comité technique du Conseil régional se tiendra jeudi 31 mai 2018. Voici l’ordre du jour : Présentation du bilan social de l’année 2017 au format DGCL Présentation du règlement du temps de travail des agents du CREPS Modification du tableau des effectifs et de la carte des emplois lycées Présentation du compte personnel d’activité –…
JORF n°0118 du 25 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX PREMIER MINISTRE 1 Décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d’information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036939971&dateTexte=&categorieLien=id 2 Arrêté du 20 avril 2018 fixant les…
JORF n°0117 du 24 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX PREMIER MINISTRE 1 Arrêté du 22 mai 2018 relatif à l’organisation des fonctions d’administration générale du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036936597&dateTexte=&categorieLien=id MINISTERE DE L’INTERIEUR 2 Décret n° 2018-380 du 23 mai 2018 portant…
JORF n°0116 du 23 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS" DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L’INTERIEUR 1 Décret n° 2018-376 du 22 mai 2018 portant création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « Gestion électronique des demandes d’arrestation provisoire en vue d’extradition – Interpol » (GERRPOL) https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036932078&dateTexte=&categorieLien=id 2 Décret n°…
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