[UNSA] Don de RTT et reliquat de congés avant de les perdre #agents-sièges #solidarité
A la fin du mois d’avril, la plupart des agents du siège doivent avoir utilisés leur reliquat de RTT et congés N-1 (sinon ils sont perdus…
Lire la suiteCatégorie : Temps de travail et déplacements
Les coordonnées des chargées de gestion temps et frais de déplacement au Conseil régional
Répartition des chargées de gestion temps et frais de déplacement par direction Télécharger le tableau des RH : repartition_siege_-_chargees_de_gestion_temps_et_frais_de_deplacement Les coordonnées des chargées de gestion temps et…
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Publication de la circulaire du 15 février 2018 relative au non versement de la rémunération au titre du premier jour de congé de maladie des agents publics civils et militaires
L’article 115 de la loi n°2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 a réintroduit un délai de carence d’une journée, applicable aux congés de…
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Les jours fériés #2018 #2019
Les jours fériés sont légalement définis par le code du travail, article L3133-1 du Code du travail. Les jours fériés constituent des jours de congés supplémentaires rémunérés,…
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ASA – Garde enfant malade
1° Chaque agent travaillant à temps plein pourra bénéficier d’autorisations d’absence dont la durée totale ne pourra dépasser les obligations hebdomadaires de service, plus un jour (soit…
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ASA – Participation aux Conseils d’administration des établissements
A partir du 1er septembre 2018, tous les agents des lycées du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté qui s’investissent dans les Conseils d’administration des établissements d’enseignement voient…
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Règlement du temps de travail des agents du siège applicable au 1er janvier 2018
Règlement adopté par les élus du Conseil régional en séance plénière du 17 novembre 2017, applicable au 1er janvier 2018 pour les agents du siège du…
Lire la suiteInterruption méridienne
Règle applicable à tous les agents des lycées au 1er septembre 2018 L’interruption méridienne est obligatoire, sa durée réglementaire est de 45 minutes. Elle peut, sous…
Lire la suite2018 – Protocole de télétravail du Conseil régional
Le dispositif de télétravail est ouvert à l’ensemble des agents du siège (sauf stagiaires et apprentis) à compter du 1er janvier 2018. Voici le lien vers…
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Les Autorisations Spéciales d’Absences (ASA) octroyées par le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté à ses agents
Sources : Titre III – Les autorisations spéciales d’absences (ASA) du règlement du temps de travail des agents du siège adopté en SP du 17 novembre 2017.…
Lire la suiteRèglement du temps de travail des agents des lycées applicable au 1er septembre 2018
I – Champ d’application Article 1 : personnels concernés Le présent règlement s’applique à l’ensemble des personnels exerçant des fonctions dans les EPLE de la Région Bourgogne-Franche-Comté,…
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