L’UNSA innove et profite de la période actuelle pour modifier ses pratiques ! La reprise en présentiel pour un nombre plus important des agents des sièges est prévue le 25…
1.Formulaires de mise à jour des situations 1.1 Agents des lycées La seconde procédure de mise à jour s’est terminée lundi 18 matin. Suite à cette procédure, il est à…
Données statistiques Chiffres au 14 mai : 81 agents déclarés malades (dont 21 pour le siège à Dijon et 9 à Besançon). (Pour mémoire 79 agents malades la semaine dernière).…
Il était attendu par l’UNSA. Le décret relatif à la prime exceptionnelle pouvant être versée aux agents mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire est publié au journal officiel…
Le Ministère du travail publie une fiche « vestiaires, locaux sociaux et locaux fumeurs : quelles précautions prendre contre le COVID-19« . Des informations utiles qui peuvent guider également les agents du…
Le Ministère des Solidarités et de la Santé a édité une doctrine de « Recommandations d’utilisation des masques faciaux dans le contexte d’un processus progressif de déconfinement« . Ici :
L’Etat prend en charge 50 % du coût de l’achat de masques pour les collectivités, avec des limites en termes de coût unitaire.
Publication au Journal Officiel de l’arrêté fixant le modèle de déclaration de déplacement hors du département et à plus de 100 kilomètres du lieu de résidence
Au Journal Officiel est publié l’arrêté relatif à la mise en œuvre de « dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps (CET) dans la Fonction Publique : Au titre de…
Voici l’essentiel de la CDS du jour : I. Agents des sièges Suite au vote favorable en CHSCT pour une reprise en présentiel le 25 mai, il est indiqué qu’un…
Très long CHSCT jeudi 7 mai (Présidente elle même expliquant que 5 heures de CHSCT s’est peut-être un peu trop). Pour ce retour, il semble important de rester sur l’essentiel…
L’UNSA souhaite commencer cette déclaration préalable en CHSCT avec un mot de remerciement pour tous les agents qui se sont mobilisés et sont encore mobilisés pour assurer la continuité du…
Un document pour vous permettre de voir les différences entre les départements en fonction de la couleur (pour l’instant toute la région BFC est en rouge).
Nouvelle commission du dialogue social ce jour pour ajuster le dispositif de reprise présenté la semaine dernière (en CDS du 30) et qui doit encore être retravaillé en CHSCT du…
I – Mesures barrières et de distanciation physique p.5II- Recommandations en termes de jauge par espace ouvert p.6III– Gestion des flux de personnes p.8IV- Les équipements de protection individuelle (EPI)…
Les protocoles de reprise « Education Nationale » dans les établissements d’enseignement, ils doivent être appliqués dans les lycées et les cités scolaires lycées/collèges :
Rappel de l’ordre du jour : Plan de reprise d’activités (discussions et éléments d’information) Recensement des situations administratives des agents du siège Précisions concernant les arrêts maladie Nombre de bénéficiaires…
Lors d’une dernière séance plénière en visio. des élus du Conseil régional, plusieurs Conseillers Régionaux se sont opposés aux modalités de préservation des acquis des agents mis en place par…
A signaler : pendant cette période de confinement vous pouvez vous rapprocher du médecin de prévention pour présenter votre situation. Par exemple : le médecin de prévention ne peut pas…
Le compte-rendu de la longue CDS du 30 avril 2020 est disponible sur vos boîtes emails. Les réponses à vos questions y figurent, connectez-vous et jetez y un œil pendant le…
Les préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre pour la maîtrise de la diffusion du…
La 5ème audioconférence hebdomadaire avec le Secrétaire d’Etat Olivier Dussopt s’est inscrite dans la continuité des annonces du Premier Ministre sur le déconfinement. Certaines réponses ont été obtenues notamment sur…
Plan de reprise d’activités (discussions et éléments d’information) Recensement des situations administratives des agents du siège Précisions concernant les arrêts maladie Nombre de bénéficiaires du socle 3 de l’IFSE(compléments à…
MERCREDI 29 AVRIL MATIN : Début de réponse sur la question de la garde des enfants par la ministre du Travail Muriel Pénicaud. En regardant du côté du secteur privé,…
Pour mémoire, l’ordre du jour de la réunion avec le DGS : Données statistiques sur Chiffres sur les agents malades ou présumés maladesFormulaire et positions des personnels du conseil régional…
Suite à la proposition de l’administration de la semaine dernière (voir ici) pour la gestion des congés des agents des lycées et des sièges en période de Covid-19 (voir le…
Voici l’ordre du jour de la région avec le DGS : Données statistiques sur Chiffres sur les agents malades ou présumés maladesFormulaire et positions des personnels du conseil régional Organisation et…
Jeudi 16 avril, une bonne partie de l’ordre du jour de la Commission du Dialogue Social portait sur les jours de congés des agents et l’UNSA n’a pas ménagé ses…
Jours de congés On a toujours une approche différente de la situation entre les agents des lycées et des sièges… La situation des agents des lycées et du CREPS : …
En Bourgogne-Franche-Comté, le confinement commence à produire ses premiers effets. L’ARS indique que l’épidémie reste encore très active sur notre territoire, avec des besoins hospitaliers importants.
Toujours une forte tension dans les hôpitaux en Bourgogne-Franche-Comté.
On progresse ! Comme demandé par l’UNSA, la Commission du Dialogue Social du jour à un ordre du jour et on a même reçu un support, un document écrit sur les…
Il faudra donc reprendre progressivement à partir du 11 mai. L’annonce de lundi soir surprend. Pour les agents des sièges avec 80% des agents qui sont passés en télétravail en…
Pendant toute la durée de l’état d’urgence sanitaire, le Gouvernement souhaite que les instances de dialogue social puissent continuer à exercer leurs attributions, à examiner les projets de texte et…
Cette ordonnance prévoit que les agents en ASA ou en télétravail pourraient être obligés de prendre des jours de congés ou de RTT pendant la période de confinement. Il s’agit…
Le tribunal judiciaire de Nanterre vient d’ordonner à Amazon de restreindre son activité dans l’attente : de l’évaluation des risques professionnels inhérents à l’épidémie de Covid-19 sur l’ensemble de ses…
La situation est toujours difficile avec un un haut niveau d’activité dans les services de réanimation (pour mémoire : 284 patients en réanimation pour 300 lits disponibles dans la région).
L’UNSA n’a pas participé à la dernière réunion téléphonique entre l’administration et des 3 autres secrétaires généraux des syndicats du Conseil régional. On vous dit pourquoi. Les dossiers soutenus par…
La situation reste difficile en Bourgogne-Franche-Comté. Pour mémoire le nombre de place en réanimation était d’environ 200 avant crise, 100 lits supplémentaires créés donc au total 300 lits disponibles dans…
Le décret 2020-404 accorde aux agents assurant la continuité du fonctionnement des services publics la prise en charge des repas, s’il n’y a pas de possibilité de restauration collective. L’UNSA…
La demande formulée par l’UNSA se trouve confortée dans une tribune du président de l’Association des #DRH des grandes collectivités. L’UNSA continuera d’agir pour convaincre notre administration (et les collègues…
Documents de l’AFNOR Spec pour élaborer des masques à utiliser en complément des gestes barrières. Guide d’exigences minimales, de méthodes d’essais, de confection et d’usage.
Pour l’UNSA, il faut engager rapidement des négociations avec l’administration pour obtenir les conditions d’une reprise d’activité sécurisée pour les agents du Conseil régional. L’UNSA considère qu’il n’y aura pas…
Si le plan de continuité de l’activité du Conseil régional est bien réalisé et que les représentants du personnel sont informés régulièrement de la situation, il faut maintenant poursuivre la…
Un dispositif de création numérique de l’attestation de déplacement dérogatoire est désormais disponible, en complément du dispositif papier toujours valide. Après avoir rempli les informations sur un formulaire en ligne,…
La santé d’un agent malade du covid 19 pourraient être fragile pendant plusieurs mois pour les cas plus graves. Aujourd’hui, les agents malades sont positionnés en congé de maladie ordinaire…
Retour des formulaires pour le siège Retour des formulaires pour le siège Situations des agents
L’administration a communiqué à l’UNSA plusieurs décisions qui concernent les collègues en arrêt maladie, vous les trouverez ci-dessous : Décision de prolonger à titre provisoire, et dans l’attente de l’avis…
La situation des nouveaux télétravailleurs du Conseil régional nécessite de revoir de nombreuses modalités de mise en oeuvre tant il est probable que le télétravail temporaire risque de s’éterniser pour…
Une fois n’est pas coutume nous allons parler d’un autre syndicat sur le site de l’UNSA. En temps normal, on ne s’amuse pas à parler des autres syndicats sur notre…
Avant son point hebdomadaire en cellule de crise avec le Préfet de Région et l’ARS, les services de Préfecture transmettent à l’UNSA une communication mise en forme relative à l’usage…
L’UNSA a recensé les différents dispositifs de solidarité mis en œuvre ces derniers jours pour venir en aide aux plus fragiles et prévenir une crise sociale. Si le premier engagement…
Le règlement du télétravail au Conseil régional, dans son article n°12 “hygiène et sécurité” et son paragraphe n°3 Respect de la vie privée dispose qu’aucun contrôle sur le poste de…
Ordonnance n° 2020-347 du 27 mars 2020 adaptant le droit applicable au fonctionnement des établissements publics et des instances collégiales administratives pendant l’état d’urgence sanitaire […] peuvent procéder à des délibérations dans…
Une note de la DGAFP précise la situation des agents en attente d’une décision nécessitant l’avis d’une instance médicale Cette fiche de la DGAFP concerne les fonctionnaires en attente d’un…
Seuls les agents publics participant aux plans de continuité de l’activité en présentiel se rendent effectivement sur leur lieu de travail pour ce qui concerne uniquement les services publics locaux…
Une note de la DGAFP précise les conditions d’exercice du droit de retrait pendant l’épidémie de #coronavirus Dans quelles conditions les agents peuvent-ils exercer leur droit de retrait ? Le…
Recommandations à l’attention des maires, des présidents de conseils départementaux, des présidents de conseils régionaux et des présidents d’établissements publics et de coopération intercommunale. Recommandations générales pour endiguer la propagation…
Un fiche de la DGACL présente de manière synthétique la conduite à tenir, par les employeurs publics, au regard de la situation des agents susceptibles d’être concernés par l’épidémie de…
Les personnages et les situations de ce récit étant purement fictifs, toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne saurait être que fortuite. Dimanche, 22 Mars 2020, X indique que…
OUI mais sous conditions. Le Conseil régional a défini un Plan de Continuité de l’Activité. Dans le cadre de ce plan, si votre poste et votre mission sont indispensables au…
Comme demandé par l’UNSA, la Région a mis en place une Foire Aux Questions sur l’Intranet du Conseil régional. Connectez-vous pour prendre connaissance des dernières informations.
Semaine n°2. Nouveaux formulaires de déclaration de situation. Vous les avez reçus sur votre email pro. Ils peuvent désormais être complétés sans être imprimés. A renvoyer obligatoirement exclusivement par email…
Suite à la conférence téléphonique d’hier avec le DGS, la prochaine réunion (visio) avec administration est prévue le jeudi 26 mars 2020. Comme d’habitude, vous pouvez faire remonter à l’UNSA…
Le ministère des Solidarités et de la Santé a validé un algorithme co-développé par l’Institut Pasteur et l’APHP permettant d’orienter, via des outils numériques, les personnes pensant avoir été exposées…
RAPPEL /// Le Haut conseil de la santé publique (HCSP) considère que les personnes à risque de développer une forme grave d’infection au COVID-19 sont les suivantes : Les personnes…
L’UNSA écrit à la Présidente du Conseil régional : Dans un communiqué de Presse CORONAVIRUS: LES MESURES ADOPTÉES PAR LES RÉGIONS (AU 20 MARS 2020), les Régions se sont engagées…
La fausse bonne idée. On ne peut pas customiser un document officiel avec des émoticônes rigolotes ou des nouvelles raisons d’absences ou de semi-travail, ou 1/2-absence, ou d’absence en travaillant……
Pour être clair. Vous avez reçu deux informations des médias, du Conseil régional sur votre email professionnel, directement par votre hiérarchie, également par votre syndicat : Information n°1 : vous…
Rappel des points inscrits à l’ordre du jour : Point d’information général sur la situation par le DGS Mise en œuvre d’un Plan de Continuité au sein de l’administration Dispositions…
Centralisation des questions des agents pour la Commission du Dialogue Social du 19 mars 2020 Ici : http://bit.ly/3d57rkp Rappel (article précédent) : L’UNSA avait demandé une réunion avec l’administration si…
Olivier Dussopt a organisé, lundi 16 mars 2020, une réunion sur le COVID-19 avec les organisations syndicales de la fonction publique et les employeurs publics, une réunion demandée par l’UNSA.…
Lors de la réunion du 16 mars 2020 avec l’UNSA, Olivier Dussopt, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et des Comptes publics a définit le droit de retrait comme…
Dans le contexte de pandémie de Covid-19, certains agents dont la santé est source de vulnérabilité, sont soustraits à un travail en présentiel – ces agents ne relèvent pas d’un…
L’UNSA avait demandé une réunion avec l’administration si possible en visio ou conférence téléphonique. Cette réunion est acceptée et prévue pour jeudi 19 mars à 14h30, voici l’ordre du jour…
Précisions. L’UNSA ne va pas doubler les messages de l’administration sur la messagerie professionnelle. Méthode UNSA. Les informations que nous recevons de RH/DGS seront évidemment transmises aux militants et aux…
#coronavirus / L’UNSA a alerté l’administration sur la situation des agents logés NAS dans les lycées. En effet, les agents des lycées qui sont logés en logement pour nécessité absolue de…
A retenir : Le service d’accueil prévu dans les lycées est exceptionnel et destiné exclusivement aux personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire. Les seuls personnels présents dans…
A retenir : un service minimum d’accueil sera réalisé dans les écoles et les établissements scolaires pour les enfants des personnels soignants qui n’auraient pas d’autre solution de garde. Les…
URGENT /// Le Conseil régional prend les mesures suivantes pour les agents des sièges : Dans le cadre de cette alerte, le conseil régional prend les mesures suivantes pour les…
URGENT /// Le Conseil régional prend les mesures suivantes pour les agents des lycées : Le lundi 16 mars, à l’exception des agents logés en NAS (nécessité absolue de service),…
Agent Lycées Le lundi 16 mars, à l’exception des agents logés en nécessité absolue de service, tous les agents régionaux des lycées sont invités à ne pas se rendre sur…
Comme suite à nos informations syndicales #UNSA, voici le courrier adressé à tous les agents des lycées par la Présidente du Conseil régional ainsi que le formulaire de déclaration pour…
Retour sur la réunion du vendredi 13 mars à 11h30 avec le Directeur Général des Services suite aux mesures du Président de la République #coronavirus Le DGS indique que le…
Information des agents. Comme indiqué dans les précédentes communication de l’UNSA, l’administration régionale (DGS/DGA/DRH) est en réunion de direction exceptionnelle ce matin pour faire des propositions d’ajustement et de continuité…
Notre système de santé ne peut pas résister à une hausse exponentielle du nombre des malades qui saturent les hôpitaux (soins et réanimations limités). Il faut limiter la propagation du…
Suite aux annonces du Président de la République qui impactent les services publics régionaux (fermetures des lycées, transports scolaires, plan de continuité des services, délais de paiement des entreprises…), plusieurs…
Lors du Conseil supérieur de la Fonction publique de l’État (CSFPT) du 3 mars, l’UNSA avait interrogé le Secrétaire d’État, Olivier Dussopt, sur le jour de carence en cas de…
Premier point à l’ordre du jour : coronavirus La Présidente de séance (l’élue Myriam Chiappa-Kiger) explique que nous sommes actuellement au stade 2 qui est le stade permettant de ralentir…
L’UNSA sollicite de nouveau l’administration pour appliquer les nouveaux taux de remboursement des repas pour les agents du Conseil régional en déplacement. En effet, avec la publication de l’arrêté du 11 octobre…
Le Décret n° 2020-182 du 27 février 2020 relatif au régime indemnitaire des agents de la fonction publique territoriale étend aux Adjoints Techniques des Établissements d’Enseignement (ATTEE), qui en étaient…
Une liste de vingt mesures écologiques obligatoires, concernant 2,4 millions d’agents de l’Etat, a été publiée. Les collectivités locales, sur la base du volontariat peuvent s’inscrire dans le dispositif. Circulaire…
Le décret n°2020-172 du 27 février 2020 relatif au contrat de projet dans la fonction publique autorise, pour répondre à un besoin temporaire, le recrutement sur contrat à durée déterminée,…
Suite au rejet des deux motions de censure, l’Assemblée nationale a adopté le projet de loi instituant un système universel de retraite. Vous trouverez ci-après le texte sur lequel le gouvernement…
Vous trouverez ci-dessous le courrier de Premier Ministre adressé à l’UNSA :
Une circulaire du Premier ministre liste 20 engagements de l’État pour des services publics éco-responsables. Elle recommande d’impliquer les agents localement sur la base du volontariat. La circulaire ici :…
Une note de la Direction Générale de l’Administration et de la Fonction Publique (DGAFP) vient préciser les compétences du Conseil régional pour la gestion des agents concernés par une mesure…
Un Comité d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) extraordinaire sera organisé le lundi 9 mars 2020. Deux sujets prioritaires sont inscrits à l’ordre du jour : Information…
Pour les agents encadrants lycées et sièges éligibles au Complément Indemnitaire Annuel variable, ci-dessous les formulaires d’attribution du CIA 2020 (sur l’évaluation de vos résultats de l’année 2019) : Formulaires…