La prochaine Commission du Dialogue Social se tiendra le 7 octobre après-midi, voici l’ordre du jour prévisionnel : Présentation des résultats de l’enquête quantitative sur le Télétravail 2. Mise à jour des fiches de poste dans les services du siège 3. Mise en œuvre de l’indemnité vélo au Conseil régional (revendication de l’UNSA !)
L’administration organise en urgence un Comité technique de recours ce jeudi 1er octobre pour faire passer en force deux mesures : supprimer deux postes du Lycée Germaine Tillion pour les mettre au LEGTA Edgar Faure. Commentaire de l’UNSA : est-il possible pour l’administration de négocier avec l’UNSA les critères objectifs de répartition des postes dans…
![[UNSA] Ordre du jour du CHSCT du 16 juin 2020](https://unsa-crbfc.eu/wp-content/uploads/2020/06/CHSCT.png)
Ordre du jour du CHSCT du 16 juin 2020 Actions mises en place depuis les derniers CHSCT Rapports annuels de la médecine préventive de l’année 2019 Bilan des accidents du travail et maladies professionnelles de l’année 2019 Intervention d’un agent chargé de la fonction d’Inspection au sein de la collectivité Plans « fortes chaleurs »…
![[UNSA] Ordre du jour du CHSCT du 4 juin 2020](https://unsa-crbfc.eu/wp-content/uploads/2020/06/Capture-768x750.png)
Rapport n°1 sur les actions mises en place depuis le CHSCT du 7 mai : Plan de reprise d’activité (PRA) des services administratifs Élargissement des Plans de Continuité d’activité des lycées Dotation en masques « grand public » et de matériel de désinfection Dispositif d’écoute et soutien psychologique Réalisation d’un Guide COVID-19 MON RETOUR AU…
Approbation du procès-verbal du comité technique qui s’est tenu le 11 février 2020 Modification des tableaux des effectifs siège et lycées et présentation de mesures de réorganisation Evolution du dispositif du fonds de secours aux agents de la Région Bourgogne-Franche-Comté Dispositions temporaires en matière de compte épargne temps afin de faire face aux conséquences de…
![[UNSA] Ordre jour de la CDS du 16 avril](https://unsa-crbfc.eu/wp-content/uploads/2020/04/CDS-Capture-768x646.png)
On progresse ! Comme demandé par l’UNSA, la Commission du Dialogue Social du jour à un ordre du jour et on a même reçu un support, un document écrit sur les jours de congés (propositions de l’administration), faut y mettre bcp d’énergie, on tient la bonne direction : 1. Données statistiques sur les agents malades ou présumés…
![[UNSA] #Coronavirus #Lafayette / Un CHSCT extraordinaire organisé le lundi 9 mars 2020](https://unsa-crbfc.eu/wp-content/uploads/2020/03/Capture-768x612.png)
Un Comité d’Hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) extraordinaire sera organisé le lundi 9 mars 2020. Deux sujets prioritaires sont inscrits à l’ordre du jour : Information Coronavirus (voir le courrier d’alerte de l’UNSA au DGS en date du 26 février et l’information transmise en réponse par le DGS à tous les…
![[UNSA] Ordre du jour du CHSCT du 18 février 2020](https://unsa-crbfc.eu/wp-content/uploads/2020/02/Capture-8.png)
Ordre du jour du CHSCT du 18 février 2020 : Actions mises en place depuis le dernier CHSCT Etude RPS et conditions de travail (services administratifs) Règlement Intérieur en santé et sécurité au travail Guide de prévention du risque alcool au travail Bilan des actions de prévention pour l’année 2019 Bilan de l’activité des assistantes…
Bilans des actions mises en place depuis le dernier CHSCT Etude RPS et conditions de travail : Plan d’actions Programme triennal de prévention des risques professionnels 2020-2022 Droit à la déconnexion Fonds de secours : Bilan d’activité Compte-rendus de visites préventives : Lycée Tristan Bernard, Besançon, le 2 mai 2019 Lycée Carnot, Dijon, le 14…
Le CHSCT du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté se réunit jeudi 13 juin après-midi, voici l’ordre du jour : Actions mises en place depuis le dernier CHSCT Convention de médecine avec le Centre de Gestion de la Nièvre Rapports annuels de la médecine préventive de l’année 2018 Bilan des accidents du travail et maladies professionnelles de…
1. Présentation du bilan social du conseil régional pour l’année 2018 Gros travail des services de DRH pour permettre à vos représentants du personnel d’avoir accès à des informations organisées et qui facilitent les revendications syndicales. Votre syndicat UNSA a décidé d’orienter sa prise de parole sur la question des rémunérations des agents. Votre syndicat…
Harmonisation de la Convention d’objectifs et moyens avec les lycées de Bourgogne-Franche-Comté Un 1er rapport présenté par l’administration sur l’harmonisation des Conventions d’objectifs et moyens avec les lycées de Bourgogne-Franche-Comté (conséquence de la fusion des région – > harmonisation des conventions). L’occasion de revendiquer et de faire inscrire dans ces conventions qui obligent les chefs…
R Rappel de l’ordre du jour Présentation du protocole d’accord syndical (nous n’avons pas encore le document support). Mise en place d’une nouvelle formule de télétravail à l’attention des encadrants Présentation de la démarche d’amélioration continue Plan d’amélioration de notre fonctionnement et actions de mise en œuvre du droit à la déconnexion Egalité…
La prochaine Commission du Dialogue Social se tiendra ce jeudi 18 octobre de 10h00 à 14h00. L’ordre du jour porte sur des dossiers très importants que l’UNSA a souhaité voir avancer et nous avons obtenu gain de cause (notamment mutuelle et avancement des agents d’accueil) car ils sont maintenant dans « les tuyaux » avant une prochaine présentation…
Ordre du jour du CHSCT du 15 octobre à Besançon – Salle Edgar Faure Approbation du procès-verbal du CHSCT du 19 juin 2018 (Avis requis) Actions mises en place depuis le dernier CHSCT Procédure de nomination et de mission des Assistants de prévention (Avis requis) Diagnostic RPS Convention FIPHFP Référentiel et procédure EPI siège (Avis…
CDS DIJON (salle 112) 08/02/2018 BESANCON 01/03/2018 DIJON (salle 112) 03/05/2018 DIJON (salle 112) 14/06/2018 DIJON (salle 112) 13/09/2018 DIJON (salle 112) 18/10/2018 Comité technique DIJON (salle des séances) 20/03/2018 (CT de recours le 28 mars 2018) DIJON (salle des séances) 31/05/2018 DIJON (salle des séances) 27/09/2018 DIJON (salle des séances) 05/11/2018 DIJON (salle des…
Retour sur la Commission du dialogue sociale du jeudi 13 septembre 2018 Note de l’UNSA : il est rappelé que les CDS (Commissions de Dialogue Social) sont des réunions de concertation Administration / représentants du personnel, préalables aux Comités techniques. Les sujets présentés en CDS sont ensuite retravaillés (ou pas) par l’administration pour une nouvelle…
La première Commission du dialogue social (CDS) de rentrée se tiendra le jeudi 13 septembre 2018, voici l’ordre du jour communiqué par l’administration : Mise en place d’astreintes au sein : de la direction des moyens généraux, de la direction des mobilités au quotidien de la direction générale des services Point d’étape concernant la protection…
Retour sur la Commission de Dialogue Social (CDS) du 3 mai 2018 Pour mémoire, ordre du jour Relevé de décisions de la CDS du 15 mars 2018 Compte personnel d’activité (CPA) Protocole électoral Fonds de secours Propos préalables Il est indiqué que les propositions des syndicats exprimés lors de cette CDS permettent d’enrichir…
L’ordre du jour de la CDS du 3 mai 2018 est le suivant : Compte personnel d’activité (CPA) Protocole électoral (élections du 6 décembre 2018) Fonds de secours
Ordre du jour du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), du 26 mars 2018 : . Approbation du procès-verbal du CHSCT du 11 décembre 2017 (Avis requis) . Actions mises en place depuis le dernier CHSCT . Bilan de l’activité des assistantes sociales du personnel . Amélioration de la sécurité des bâtiments…
L’UNSA a fait une déclaration préalable sur deux sujets (Déclaration préalable UNSA Comité technique du 20 mars 2018) : Apprentissage : Le Gouvernement a décidé de transférer aux branches professionnelles la compétence d’ouverture des centres de formation des apprentis (CFA), qui étaient auparavant une compétence des régions. L’UNSa s’inquiète des conséquences de ce transfert : pour le…
Les réponses de l’administration aux questions de l’UNSA pour le Comité technique du 10 janvier 2018 1.Versement de la Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat (GIPA) L’arrêté fixant au titre de l’année 2017 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité GIPA est publié depuis le 17 novembre 2017, l’UNSA souhaiterait connaître…
Voici l’ordre du jour du Comité technique du 10 janvier 2018 . Présentation du bilan social 2016 . Dématérialisation des entretiens professionnels . Fusion des établissements Niepce et Balleure . Présentation des ratios concernant l’échelon spécial (Avancement à l’échelon spécial/la classe exceptionnelle sur les grades d’attaché hors classe, administrateur général, ingénieur hors classe et ingénieur…
Retour sur le Comité technique du 30 mars 2017 Rappel de l’ordre du jour : Modification de la carte des emplois et du tableau des effectifs (avis requis) Point sur le transfert de la compétence transports (avis requis) Dissolution de l’association Bourgogne-Franche-Comté Europe (BFCE) et reprise de l’activité du bureau BFCE par la région (avis…
