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[UNSA] L’essentiel du CHSCT du 7 mai 2020

Très long CHSCT jeudi 7 mai (Présidente elle même expliquant que 5 heures de CHSCT s’est peut-être un peu trop). Pour ce retour, il semble important de rester sur l’essentiel et ne pas se perdre dans l’infini des sujets non traités. Voici donc les points importants qui ont été actés en CHSCT du 7 mai 2020 :

Pour les adhérents UNSA dans les sièges :

  1. Plan de Reprise d’Activité en présentiel validé avec un maximum de sécurité ( tout ce qui été demandé par l’UNSA a été accepté par la Direction).
  2. Date de reprise en présentiel dans les différents sites des sièges fixée au 25 mai.
  3. Reprise uniquement pour les missions qui doivent être effectuées présentiel.
  4. Maintien du télétravail pour un maximum d’agent.
  5. Mise en place d’un dispositif plus fluide pour que les agents puissent déclarer s’ils sont mobilisables en présentiel ou non mobilisables en présentiel (garde d’enfant, personne vulnérable …).
  6. Les agents mobilisables en présentiel, sur une mission qui doit être effectuée en présentiel, mais qui ne voudraient pas revenir (peur, stress, autres raisons…) pourront solliciter les RH pour être accompagnés (voir comment concrétiser cette mesure, peut-être un formulaire spécifique).

Pour les adhérents UNSA dans les lycées :

  1. Le Plan de Reprise d’Activité proposé a été retiré de l’ordre du jour.
  2. Une incertitude sur la date de réouverture des établissements avec la totalité des effectifs disponibles et mobilisables (classement de notre région en zone rouge) : peut-être début juin, fin juin… en septembre. Tout dépendra de la « couleur » de notre région dans les 3 prochaines semaines.
  3. Les agents des lycées doivent faire savoir à l’administration s’ils sont mobilisables ou non mobilisables (garde d’enfant, personne vulnérable …).
  4. Dans l’attente d’une reprise, les agents des lycées mobilisables peuvent être appelés dans les lycées et sont soumis aux consignes des Plans de Continuité d’Activités (PCA) de chaque lycée mis en place par le Chef d’Etablissement au début de la crise sanitaire et définissant les missions indispensables du lycée (1 lycée = 1 PCA).
  5. Dans les Plans de Continuité d’Activités actuellement en vigueur dans les lycées, la Région insiste sur la mobilisation au strict minimum des agents jusqu’à la date de mise en vigueur du Plan de Reprise de l’Activité (c’est à dire la date de retour des élèves).
  6. Sans avoir la date d’accueil des élèves, il est difficile de finaliser un Plan de Reprise d’Activité et donc les agents des lycées sont soumis aux consignes décrites dans le Plan de Continuité de chaque lycée.
  7. Le DGS a demandé à tous les lycées de faire remonter leurs Plans de Continuité : important car ces plans s’appliquent jusqu’à la mise en place d’un Plan de Reprise d’Activité.
  8. La logique est inversée, ce n’est pas la Région qui donnent des consignes générales applicables à tous les lycées, c’est chaque lycée qui doit dire à la Région : combien et quels sont les agents que le lycée souhaite mobiliser pour son Plan de Continuité (ensuite la Région valide ou pas).
  9. Les droits des agents mobilisables ou non mobilisables sont identiques. Aucun agent ne perd quoi que ce soit.