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Syndicat UNSA du conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté

A comme Autonome & Apolitique

[UNSA] Procédure Assistant de prévention validée CHSCT Octobre 2018

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Procédure pour les accidents de travail au Conseil régional #bourgognefranchecomté

Les procédures sur les Accidents de travail des fonctionnaires et des non titulaires ont été mises en ligne sur l‘intranet région, vous les trouverez également ici : Proc AT contractuel Proc…

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Accident de service et maladie professionnelle

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