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UNSA Conseil régional BFC
Accident de service 21 octobre 2018

Procédure pour les accidents de travail au Conseil régional #bourgognefranchecomté

Les procédures sur les Accidents de travail des fonctionnaires et des non titulaires ont été mises en ligne sur l‘intranet région, vous les trouverez également ici :

Proc AT contractuel

Proc AT fonctionnaire

 

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