A lire également
CAP – les règles de composition des listes pour les élections du 6 décembre 2018 – GS Groupe supérieur / GB Groupe de Base
ParUNSA
Circulaire du 20 juin 2008 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, comités techniques paritaires et comités d’hygiène et de sécurité des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Les groupes hiérarchiques
ParUNSA
ANNEXE n°3 : DÉCRET N°95-1018 du 14 SEPTEMBRE 1995 MODIFIE FIXANT LA RÉPARTITION DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX EN GROUPES HIÉRARCHIQUES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 90 DE LA LOI DU 26 JANVIER 1984
Elections du 6 décembre 2018 au Conseil régional : les formulaires de candidature
ParUNSA
Elections du 6 décembre 2018 au Conseil régional : les formulaires de candidature individuelles COMITÉ TECHNIQUE : Formulaire de pré-candidature sur une liste UNSA au Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Comité technique – 2018 CRBFC UNSA Commission Administrative Paritaire : Formulaire de pré-candidature sur une liste UNSA au Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté CAP A…
Circulaire du 20 juin 2008 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, comités techniques paritaires et comités d’hygiène et de sécurité des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
ParUNSA
Circulaire du 20 juin 2008 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, comités techniques paritaires et comités d’hygiène et de sécurité des collectivités territoriales et de leurs établissements publics / circulaireelections29062018
Elections du 6 décembre 2018 au Conseil régional : le protocole d’accord électoral
ParUNSA
Télécharger les documents présentés à la Commission de Dialogue Social du 3 mai 2018 Le rapport sur les élections : 5. Elections Le protocole d’accord électoral 5.1 protocole electoral 2018