Règlements du temps de travail des lycées applicables au Conseil régional jusqu’au 31 août 2018
Pour l’ancien Conseil régional de Bourgogne (applicable jusqu’au 31 août 2018)
Bourgogne-Règlement temps de travail lycées – 14 février 2013
Pour l’ancien Conseil régional de Franche-Comté (applicable jusqu’au 31 août 2018)