Agendas du Conseil régional BFC
Toutes les dates utiles
Dialogue social · CESER · Conseil régional
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Juillet 2026
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4 sam.
Vacances scolaires d'été
Du samedi 4 juillet au mardi 1er septembre 2026
Août 2026
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18 mar.Échéance passée
Remise des rapports pour validation DGA
CP du 25 septembre
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24 lun.Échéance passée
Pré-relecture par pôle
CP du 25 septembre
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26 mer.Échéance passée
Pré-relecture par pôle
CP du 25 septembre
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27 jeu.Échéance passée
Pré-relecture par pôle
CP du 25 septembre
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31 lun.
Comité de relecture
CP du 25 septembre
Septembre 2026
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1 mar.
Remise des rapports pour validation DGA
AP et CP d'octobre
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2 mer.
Envoi des rapports aux membres de l'Exécutif
CP du 25 septembre
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3 jeu.
-
7 lun.
Pré-relecture par pôle
AP et CP d'octobre
-
9 mer.
Pré-relecture par pôle
AP et CP d'octobre
-
9 mer.
-
10 jeu.
Pré-relecture par pôle
AP et CP d'octobre
-
14 lun.
Comité de relecture
AP et CP d'octobre
-
15 mar.
Envoi légal aux 100 élus
CP du 25 septembre
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15 mar.
-
16 mer.
Envoi des rapports à l'Exécutif (AP après-midi, CP matin)
AP et CP d'octobre
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18 ven.C4
Commission 4 · après-midi
Prépare la CP du 25 septembre
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21 lun.C1
Commission 1 · après-midi
Prépare la CP du 25 septembre
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23 mer.C3
Commission 3 · matin
Prépare la CP du 25 septembre
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23 mer.C2
Commission 2 · après-midi
Prépare la CP du 25 septembre
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23 mer.
Envoi d'urgence (1 jour franc)
CP du 25 septembre
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24 jeu.C5
Commission 5 · matin
Prépare la CP du 25 septembre
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24 jeu.
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25 ven.Commission permanente
vendredi 25 septembre 2026
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29 mar.
Envoi légal aux 100 élus (AP)
AP des 15-16 octobre
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29 mar.
Remise des rapports pour validation DGA
AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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30 mer.
Envoi légal aux 100 élus (CP)
CP du 16 octobre
Octobre 2026
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5 lun.
Pré-relecture par pôle
AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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6 mar.
-
7 mer.C3
Commission 3 · matin
Prépare la AP et CP d'octobre
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7 mer.C2
Commission 2 · après-midi
Prépare la AP et CP d'octobre
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7 mer.
Pré-relecture par pôle
AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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8 jeu.C5
Commission 5 · matin
Prépare la AP et CP d'octobre
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8 jeu.
Pré-relecture par pôle
AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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9 ven.C4
Commission 4 · après-midi
Prépare la AP et CP d'octobre
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12 lun.C1
Commission 1 · après-midi
Prépare la AP et CP d'octobre
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12 lun.
Comité de relecture (16h)
AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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13 mar.
Assemblée plénière du CESER
Avant l'AP des 15-16 octobre
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13 mar.
Envoi d'urgence (AP matin, CP après-midi)
AP et CP d'octobre
-
13 mar.
-
14 mer.
Envoi des rapports à l'Exécutif (AP après-midi, CP matin)
AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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15-16 jeu.Assemblée plénière
jeudi 15 et vendredi 16 octobre 2026
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16 ven.Commission permanente À la suite de l'assemblée plénière
vendredi 16 octobre 2026
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17 sam.
Vacances scolaires d'automne
Du samedi 17 octobre au lundi 2 novembre 2026
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27 mar.
Remise des rapports pour validation DGA
AP des 10-11 décembre
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28 mer.
Envoi légal aux 100 élus (AP)
AP du 13 novembre
Novembre 2026
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2 lun.
Pré-relecture par pôle
AP des 10-11 décembre
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3 mar.
Envoi légal aux 100 élus (CP)
CP du 20 novembre
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4 mer.C3
Commission 3 · matin
Prépare la AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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4 mer.C2
Commission 2 · après-midi
Prépare la AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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4 mer.
Pré-relecture par pôle
AP des 10-11 décembre
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5 jeu.C5
Commission 5 · matin
Prépare la AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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5 jeu.
Pré-relecture par pôle
AP des 10-11 décembre
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6 ven.C4
Commission 4 · après-midi
Prépare la AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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9 lun.C1
Commission 1 · après-midi
Prépare la AP du 13 novembre et CP du 20 novembre
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9 lun.
Comité de relecture (16h)
AP des 10-11 décembre
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10 mar.
Assemblée plénière du CESER
Avant l'AP du 13 novembre
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10 mar.
Envoi d'urgence (matin, 1 jour franc)
AP du 13 novembre
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10 mar.
Envoi des rapports à l'Exécutif (après-midi)
AP des 10-11 décembre
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12 jeu.
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13 ven.Assemblée plénière Débat d'orientations budgétaires
vendredi 13 novembre 2026
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18 mer.
Envoi d'urgence (1 jour franc)
CP du 20 novembre
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20 ven.Commission permanente
vendredi 20 novembre 2026
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24 mar.
Envoi légal aux 100 élus
AP des 10-11 décembre
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30 lun.C5
Commission 5 · matin
Prépare la AP des 10-11 décembre
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30 lun.C2
Commission 2 · après-midi
Prépare la AP des 10-11 décembre
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30 lun.C3
Commission 3 · après-midi
Prépare la AP des 10-11 décembre
Décembre 2026
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1 mar.
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4 ven.C4
Commission 4 · après-midi
Prépare la AP des 10-11 décembre
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7 lun.C1
Commission 1 · après-midi
Prépare la AP des 10-11 décembre
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8 mar.
Assemblée plénière du CESER
Avant l'AP des 10-11 décembre
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8 mar.
Envoi d'urgence (1 jour franc)
AP des 10-11 décembre
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10-11 jeu.Assemblée plénière Budget primitif 2027
jeudi 10 et vendredi 11 décembre 2026
Sources : Calendrier prévisionnel des réunions du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, document du 22 juin 2026 ; réunions officielles CDS, CAP, F3SCT et CST issues de inscriptions.unsa-crbfc.eu ; dates complémentaires saisies dans WordPress.