[UNSA] Lancement des travaux pour une étude RPS au Conseil régional #bourgognefranchecomté

Retour sur la réunion du 18 septembre 2018 – Groupe de travail cahier des charges diagnostic RPS de la Région

Lors du CHSCT du 19 juin 2018, l’UNSA s’était exprimée POUR la réalisation d’un diagnostic sur les Risques Psychosociaux des agents du Conseil régional (services administratifs et agents des lycées).

Une première réunion s’est tenue le 18 septembre pour travailler un cahier des charges (la synthèse du projet de cahier des charges est ici 1er reunion groupe travail 180918-converted ).

En résumé, il s’agit de réaliser un cahier des charges pour trouver un prestataire qui fera :

• une étude sur les conditions de travail des agents et sur les contraintes physiques et organisationnelles. Cette étude sera distincte entre le siège et les lycées.
• L’étude pour le siège évaluera principalement les risques psychosociaux, les impacts de la fusion et de la réorganisation. Elle devra proposer des mesures permettant de lutter contre ces RPS.
• L’étude pour les agents des lycées s’attachera plus particulièrement aux risques psychosociaux et organisationnels, aux difficultés liées à la double autorité et aux améliorations à mettre en œuvre.

La méthodologie complète sera présentée pour validation en CHSCT du 15 octobre 2018.

Votre syndicat UNSA est intervenu pour insister sur la partie “propositions” du prestataire qui sera retenu. Souvent les cabinets sont performants dans les diagnostics mais faibles sur les solutions proposées.

Votre syndicat UNSA s’est aussi inquiété du calendrier qui semble très serré pour les services pour organiser correctement la procédure : arbitrage crédits, le vote d’une délibération ?  on nous dit qu’il ne faut pas de délibération mais … (donc préparation d’une délibération, passage en commission…), la rédaction d’un marché public, la publication de l’offre, le choix du prestataire… Le point de départ serait le 15 octobre en CHSCT pour avoir l’accord des syndicats sur le cahier des charges et quasiment au 15 décembre le prestataire serait connu ! En deux mois, on peut lancer un marché et trouver le meilleur cabinet sur une grande étude RPS de l’ensemble des agents du siège et des lycées mais en 12 mois l’administration ne peut pas faire la même chose pour les mutuelles… A suivre.